Marque enregistrée - Marque en non vigueur

H.L Jeans Co.
M. ASSOULINE Albert
M. ASSOULINE Simon
M. ASSOULINE Michel
M. ASSOULINE Fernand

Numéro de dépôt :
4111806
Date de dépôt :
13/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/08/2024
H.L Jeans Co. de ASSOULINE Albert

Présentation de la marque H.L Jeans Co.

Déposée le 13 août 2014 par monsieur ASSOULINE Albert, monsieur ASSOULINE Simon, monsieur ASSOULINE Michel, monsieur ASSOULINE Fernand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « H.L Jeans Co. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-36 du 5 septembre 2014.

Les déposants sont monsieur ASSOULINE Albert domicilié(e) 341 chemin du Roucas blanc - 13007 - MARSEILLE - France, monsieur ASSOULINE Simon domicilié(e) 14 avenue du Colonel Serot - 13008 - MARSEILLE - France, monsieur ASSOULINE Michel domicilié(e) Allée de la Mer, Parc Marveyre - 13008 - MARSEILLE - France, monsieur ASSOULINE Fernand domicilié(e) 22 traverse Pastré - 13009 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque H.L Jeans Co. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4111806.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H.L Jeans Co. est expirée depuis le 13 août 2024.

ASSOULINE Albert a également déposé les autres marques suivantes : ANTIK KUSTOM , AK , H Landers Luxury Jeans , H. LANDERS Luxury Jeans , Hls Luxury H. LANDERS SPORT , H. LANDERS , H. LANDERS


M. ASSOULINE Albert - 341 chemin du Roucas blanc - 13007 - MARSEILLE - France

M. ASSOULINE Simon - 14 avenue du Colonel Serot - 13008 - MARSEILLE - France

M. ASSOULINE Michel - Allée de la Mer, Parc Marveyre - 13008 - MARSEILLE - France

M. ASSOULINE Fernand - 22 traverse Pastré - 13009 - MARSEILLE - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Enregistrement avec modification - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Inscription le 22 juillet 2015 - Rejet partiel n°651778 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-07-22

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Organisation d'expositions et de manifestations à buts commerciaux ou de publicité. Services d'informations et de conseils commerciaux aux consommateurs.